Mention Légale 

Clause de Non-Responsabilité

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© 2009, DAF Trucks N.V., Hugo van der Goeslaan 1, P.P. Box 90065, 5600 PT, Eindhoven, Pays-Bas (Numéro d’inscription de la Société à la Chambre de Commerce : 17078445).

Tous droits réservés. Sauf exceptions prévues par la Loi néerlandaise sur le droit d’auteur de 1912 (« Auteurswet 1912 ») ou en vertu de ladite loi, aucune partie de ce document ne peut être reproduite ou publiée par imprimé, photocopie, microfilm ou tout autre moyen sans autorisation écrite et préalable de DAF Trucks N.V.

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DAF Trucks N.V. a consacré le plus grand soin à la réalisation de ce catalogue. Cependant, sa responsabilité ne peut en aucune manière être engagée en cas d’information incomplète ou erronée pouvant y être communiquée ou en cas de dommage relatif à l’usage de ladite information.

Aucune référence à un produit présenté dans ce catalogue n’implique nécessairement que ledit produit sera disponible à la vente. DAF Trucks N.V. se réserve le droit d’interrompre la distribution de tout produit.

Les produits mentionnés dans ce catalogue seront disponibles par le biais du réseau de distribution de pièces de rechange agréé de DAF. DAF Trucks N.V. n’est pas le fabricant au regard des produits mentionnés dans ce catalogue, mais n’agit qu’en qualité de distributeur en gros de ces produits. À cet égard, DAF Trucks N.V. rejette expressément toute responsabilité relative à ces produits ou à tout événement y étant lié autre qu’une responsabilité valide au titre de conditions de garantie applicables de DAF. Cependant, DAF Trucks N.V. communiquera à l’acquéreur l’identité du fournisseur des produits mentionnés dans le catalogue lorsque ceci est nécessaire afin d’introduire des demandes en responsabilité du produit résultant de lésions physiques portées à des particuliers et de dommages causés aux biens de personnes physiques relatifs aux produits mentionnés dans ce catalogue.

Les articles proposés dans ce catalogue doivent être utilisés uniquement aux fins pour lesquelles ils ont été conçus. En cas de doute, veuillez contacter votre concessionnaire DAF local ou le centre d'assistance Pièces local.

Les consignes du fabricant doivent être scrupuleusement respectées lors de l'utilisation et/ou du montage des articles proposés dans ce catalogue. En cas de doute, veuillez contacter votre centre d'assistance Pièces local.

Les codes d’article de l’Équipement Original mentionnés dans ce catalogue sont utilisés uniquement à titre de référence croisée.

DAF Trucks N.V. et les noms de ses produits ou services mentionnés aux présentes (tels que, sans y être limités, PACCAR PARTS et TRP) sont des marques commerciales, des marques de service ou des marques commerciales ou de services enregistrées appartenant à DAF Trucks N.V. ou lui étant données en licence. Tout autre produit, service et nom de société mentionné aux présentes peut être un nom commercial et/ou de service de son propriétaire respectif.

Les Conditions générales de vente de DAF Trucks N.V. sont applicables à ce catalogue et à tout accord en résultant conclu avec DAF en qualité de partie contractuelle et comportent une clause de limitation de responsabilité. Les présentes Conditions générales de vente seront régies exclusivement par le droit néerlandais. Tous les litiges seront soumis à la juridiction compétente du tribunal de Bois-le-Duc (‘s-Hertogenbosch) Pays-Bas. Les Conditions générales de vente sont disponibles sur le site Web www.daf.com sous le lien « Conditions Générales de Vente ».
 
Réf. TRP